Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site www.drdesforges.com. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter et d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Définition des Termes

Utilisateur : Toute personne qui accède et utilise le site www.drdesforges.com.

Site : Le site web www.drdesforges.com.

3. Accès au Site

Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.drdesforges.com, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos et logiciels, sont la propriété de Dr. Sylvain Desforges ou de ses partenaires et sont protégés par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Dr. Sylvain Desforges.

5. Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect des lois et règlements en vigueur et des présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’Utilisateur s’engage notamment à :

• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions.
• Ne pas publier ou transmettre de contenu diffamatoire, obscène, violent, ou incitant à la haine ou à la discrimination.
• Ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Dr. Sylvain Desforges ou de tiers.
• Ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du site.

6. Limitation de Responsabilité

Le site www.drdesforges.com et son contenu sont fournis “tels quels” et “selon la disponibilité”. Dr. Sylvain Desforges ne fait aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité ou la disponibilité du site ou des informations qu’il contient. Dr. Sylvain Desforges ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, prévisibles ou imprévisibles, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.

7. Liens Hypertextes

Le site www.drdesforges.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Ces liens sont fournis à titre de commodité pour l’Utilisateur et ne signifient pas que Dr. Sylvain Desforges approuve le contenu de ces sites. Dr. Sylvain Desforges n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

8. Protection des Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles de l’Utilisateur sont régis par notre Politique de Confidentialité.

9. Modifications des Conditions Générales d’Utilisation

Dr. Sylvain Desforges se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit canadien. Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec.

11. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à :
Courriel : info@drdesforges.com
Adresse : 1150 rue Lévis, suite 200, Terrebonne, QC, J6W 5S6

Date de la dernière mise à jour : 7 août 2024